F-Bourges: basic metals and associated products

Country:

France

City/Locality:

MPOYRZ

Notice/Contract Number:

eu:98652-2008

Publication Date:

Apr 15, 2008

Deadline:

Jun 5, 2008

Buyer:

MINDEF/DGA/DET/ETBS TECHNIQUE BOURGES

Original Language:

French

Address:

MINDEF/DGA/DET/ETBS TECHNIQUE BOURGES
BOURGES
France

Email:

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14700000 - Basic metals

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 73/2008
, #
98652-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): MINDEF/DGA/DET/Etbs Technique
Bourges, Rocade Est - echangeur de Guerry, Attn: Division HA, F-18021
Bourges Cedex. E-mail: francoise.aubert@dga.defense.gouv.fr.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 27000000.
Description: Basic metals and associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
5.6.2008 - 15:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/DGA/DET/Etbs Technique
Bourges, Rocade Est - echangeur de Guerry, à l'attention de Division HA,
F-18021 Bourges Cedex. E-mail: francoise.aubert@dga.defense.gouv.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation suivant plans de pièces de serrurerie et de chaudronnerie et
prestations annexes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Etbs - rocade Est - echangeur de Guerry,
18021 Bourges.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Ce
marché est un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du
code des marchés publics 2006, pour une période unique de 4 ans, sans
minimum et sans maximum. Montant estimé des commandes: 300 000 euro
(T.T.C.) annuel.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
27000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Démarrage des prestations :
01/01/2009 au plus tard.
Durée du marché : 48 mois à compter de sa date de notification.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Financement : budget de
l'état.
Forme des prix : révisables.
Des paiements partiels définitifs seront versés au titulaire conformément
à l'article 90 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: La forme du groupement n'est pas
imposée.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Formulaires Dc4 et Dc5 (dernière version) dûment complétés
à l'exception des rubriques D1-2,D1-3,D1-4, e,f, g et H, disponibles sur
le site www.colloc.bercy.gouv.fr.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements obligatoires :
1/ présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé.
2/ déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
nature : indication du parc machines
Les entreprises qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs
demandés sont autorisés à apporter la preuve de leurs capacités
financières et professionnelles par d'autres moyens équivalents tels que
la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des
responsables.
Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être
établis en français ou accompagnés d'une traduction en français certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté, sous peine
d'irrecevabilité.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. critere 1 : Prix des prestations suivant base de dépouillement annexée
au règlement de la consultation. Pondération: 80 %.
2. critere 2 : délais de livraison. Pondération: 20 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 38/08.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 5.6.2008 - 15:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation sera téléchargeable
sur le portail achats du ministère de la défense : achats.defense.gouv.fr,
72 heures après la publication de la présente annonce en cliquant sur
"télécharger les DCE" puis lancer la recherche avec la référence
02-c-08-38. Le dossier comporte des plans qui ne peuvent pas être mis en
ligne : les documents manquants vous seront transmis sur simple demande
courriel à francoise.aubert@dga.defense.gouv.fr.cependant, les candidats
qui le souhaitent peuvent venir retirer l'ensemble des documents sous
forme papier ou demander qu'ils leur soient transmis par un envoi postal
sur papier à l'adresse ci-dessous : MINDEF/dga/det/etablissement technique
de bourges - rocade Est - echangeur de Guerry - 18021 Bourges cedex. La
transmission des plis par voie électronique est autorisée sur le portail
achats du ministère de la défense : achats.defense.gouv.fr. Les formats
autorisés pour les réponses sont : Word97 - excel97 et PDF.
L'administration utilisera un anti-virus avant de réceptionner ou non les
plis. Le candidat est libre de choisir entre la transmission électronique
sur le site achats.defense.gouv.fr, la remise par porteur à l'accueil de
l'etbs (horaire 8 h 00 - 17 h 30) ou la transmission postale à l'adresse
suivante : MINDEF/dga/det/etablissement technique de bourges - rocade Est
- echangeur de Guerry - 18021 Bourges cedex - correspondant : Françoise
Aubert - tél : 02 48 27 41 89 - télécopieur : 02 48 27 47 50.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif d'Orléans, 28 rue Bretonnerie, 45000 Orléans France. Tél. 02
38 77 59 00. Fax 02 38 53 85 16.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans,
28 rue Bretonnerie, 45000 Orléans France.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.4.2008.

F-Bourges: basic metals and associated products

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Original Text

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