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F-Paris: construction work

Request For Proposals

General Information

Country:   France
City/Locality:   PARISI
Notice/Contract Number:   eu:86388-2008
Publication Date:   May 2, 2008
Deadline:   May 14, 2008
Buyer:   ETABLISSEMENT PUBLIC MUSEE DU LOUVRE
Original Language:   French

Contact Information

Address:   ETABLISSEMENT PUBLIC MUSEE DU LOUVRE
PARIS  
France
Web Site:   https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo&v=1&selected=0

Goods, Works and Services

 

Original Text

     view in:

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 64/2008
, #
86388-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Etablissement Public Musée du
Louvre, Pavillon Mollien, Attn: Mme Vernet Frédérique, F-75058 Paris Cedex
01. E-mail: frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28.
Internet address(es):
Address of the buyer profile: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo&v=1&selected=0.
Further information can be obtained at: Musée du Louvre, Pavillon Mollien,
Contact: Direction Financière et Juridique - Service de la commande
publique, Attn: Mme Vernet Frédérique, 75058 Paris Cedex 01. E-mail:
frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo&v=1&selected=0.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Musée du Louvre, Pavillon Mollien, Contact: Direction Financière et
Juridique - Service de la commande publique, Attn: Mme Vernet Frédérique,
75058 Paris Cedex 01. E-mail: frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57
28. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo.
Tenders or requests to participate must be sent to: Musée du Louvre,
Pavillon Mollien, Contact: Direction Financière et Juridique - Service de
la commande publique, Attn: mme Vernet Frédérique, 75058 Paris Cedex 01.
E-mail: frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45451000.
Description: Construction work.
Decoration work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
14.5.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Etablissement Public Musée du
Louvre, Pavillon Mollien, à l'attention de Mme Vernet Frédérique, F-75058
Paris Cedex 01. E-mail: frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Musée du Louvre, Pavillon Mollien, Contact: Direction Financière
et Juridique - Service de la commande publique, à l'attention de Mme
Vernet Frédérique, 75058 Paris Cedex 01. E-mail:
frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Musée du
Louvre, Pavillon Mollien, Contact: Direction Financière et Juridique -
Service de la commande publique, à l'attention de Mme Vernet Frédérique,
75058 Paris Cedex 01. E-mail: frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57
28. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Musée du Louvre, Pavillon Mollien, Contact: Direction Financière
et Juridique - Service de la commande publique, à l'attention de mme
Vernet Frédérique, 75058 Paris Cedex 01. E-mail:
frederique.vernet@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_8Z18euzEqo.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux
d'aménagement de l'exposition temporaire "Mantegna".
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Musée du Louvre, 75001 Paris.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché porte sur les travaux d'aménagement et la dépose de
l'exposition temporaire "Mantegna" qui se tiendra du 22 septembre 2008 au
5 janvier 2009 dans le Hall Napoléon (1900 m2), salle d'exposition
temporaire du Musée du Louvre.
Le marché regourpe les corps d'état suivants : menuiserie bois, menuiserie
métallique, miroiterie, peinture, enduit peinture.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000, 45451000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 9 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: La phase 1 correspondant à
l'aménagement muséographique fera l'objet d'une retenue de garantie au
taux de 4,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du
Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une
garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 100 du
Code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée un mois au plus tard après
l'expiration du délai de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Une avance sera versée au
titulaire dans les conditions stipulées à l'article 87 du code des marchés
publics.
Les prestations seront financées par imputation sur la section de
fonctionnement du budget de l'établissement public du musée du Louvre.
Le règlement des prestations s'effectue par virement selon les modalités
de la comptabilité publique, dans un délai de 45 jours à compter de la
réception de la demande d'acompte, du service fait et selon les modalités
de paiement définies au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les groupements solidaires ou
conjoints sont autorisés.
En application de l'article 51-vi du code des marchés publics 2006, les
candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidat
individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et/ou en qualité de
membres de plusieurs groupements.
La composition ne peut être modifiée entre la date de remise des
candidatures et la date de signature du marché, sauf dans le cas prévu à
l'article 51-v du code des marchés publics 2006.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1- une lettre de candidature (Dc4) 2- le pouvoir de
signature attestant que la personne est dûment habilitée à signer. 3-
attestation sur l'honneur (Dc5) dûment datée et signée par le candidat
pour justifier : Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans,
d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à
313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de
l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9,
les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de
l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ; d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des
impôts ; d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire
pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6,
L.125-1 et L.125-3 du code du travail ; ne pas être en état de liquidation
judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ; ne pas être
déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du
code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit
étranger ; ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de
l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente
régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à
poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
; avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant
en matière fiscale et sociale, au sens de l'article 43 du code des marchés
publics ; être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de
laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles
L.320, L. 143-1 ou R.143-2 (Article R324-4 3°)., L.323-1 et, L.323-8-2 ou
L.323-8-5, du code du travail,.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une note de
présentation indiquant .
1 : la date de création de l'entreprise
2 : déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires
concernant les travaux et/ou les services objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: La liste des références
détaillant les travaux exécutés au cours des trois dernières années en
précisant :
1 : le nom et les coordonnées (adresse, téléphone, site internet) des
clients (publics ou privés)
2 : la date et la durée des travaux
3 : la nature précise des travaux réalisés
4 : le lieu
— une note détaillant les capacités techniques et humaines de l'entreprise
comprenant notamment .
1 : Effectif moyen annuel pour chacune des trois dernières années
2 : un organigramme de l'entreprise
3 : déclaration indiquant l'implantation de l'entreprise, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de
marchés de même nature ainsi que ses moyens de production propre.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-026M.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.5.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 22.5.2008 - 15:00.
Lieu: Musée du Louvre.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle de commencement
d'exécution des travaux : fin juin 2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004 Paris. Tél. 01 44 59 44 00.
Fax 01 44 59 46 46.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des
différents ou litiges relatifs des marchés publics, 21, rue Miollis, 75015
Paris. Tél. 01 44 42 63 43. Fax 01 44 42 63 37.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Conformément à l'article L 551-1 du code de
justice administrative, la procédure de référé précontractuel peut être
introduite jusqu'à la date de signature du marché par la personne
représentant le pouvoir adjudicateur.
Conformément aux articles R. 421-1 à 421-7 du code de justice
administrative, la procédure contentieuse doit être introduite dans un
délai de deux mois à compter de la date de notification de la décision de
rejet.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.3.2008.




Update: May 2, 2008


Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 85/2008
, #
114360-2008
Referenced Document Number: 86388-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Etablissement Public Musée du Louvre, Pavillon Mollien, attn: Mme Vernet
Frédérique, F-75058 Paris Cedex 01. E-mail: frederique.vernet@louvre.fr.
Fax 01 40 20 57 28.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 02.04.2008,
2008/S 64-086388)
RE: CPV: 45000000, 45451000.
Construction work.Autres informations complémentaires.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander
que soient également prises en compte les capacités professionnelles,
techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que
soient la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et
lui. Il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et
apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Les critères de choix des candidatures sont les suivants:
1: Les capacités techniques et humaines.
2: Les capacités financières.
3: Les capacités professionnelles.


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