CD-Gombe: vehicles

General Information
Country:	Congo, Democratic Republic
Deadline for Specification:	Nov 11, 2004
Deadline for Responses:	Nov 22, 2004
Regulation of Procurement:	European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication:	#169742-2004 in 199 issue
Publication Date:	Oct 12, 2004
Referenced Document Number:
Awarding Authority:	COOPERATION TECHNIQUE BELGE, REPRESENTATION EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, GOMBE
Contract Nature:	Supply contract
Procedure Type:	Open procedure
Type of Bid Required:	Global tender
Awarding Criteria:	The most economic tender
Original Language(s):	French
Abstract:	Common Procurement Vocabulary (CPV): 34113200, 34113300, 34115000, 34120000. All-terrain vehicles. Off-road vehicles. Diesel-powered vehicles. Motor vehicles for the transport of 10 or more persons.

Goods, Works and Services
Commodities:	34113200 - All-terrain vehicles 34113300 - Off-road vehicles 34100000 - Motor vehicles 34120000 - Motor vehicles for the transport of 10 or more persons

Summary
CONTRACT NOTICE Supplies I.1) Official name and address of the contracting authority: Coopération technique belge, représentation en République démocratique du Congo, Att: M. Hermand Philippe, avenue Colonel Ebeya n° 15/17, CD-Gombe/Kinshasa. Tel.: 243 81 89 46 611 - 243 81 89 46 317. Fax: ctbrdc@ic.cd. II.1.8.1) Common Procurement Vocabulary (CPV): 34113200, 34113300, 34115000, 34120000. Description: All-terrain vehicles. Off-road vehicles. Diesel-powered vehicles. Motor vehicles for the transport of 10 or more persons. IV.3.3) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate: 22.11.2004. Time: 10:00. IV.3.5) Language or languages in which tenders or requests to participate can be drawn up: English. French. Dutch.

Original Text
AVIS DE MARCHÉ Fournitures Le marché est couvert par l'Accord sur les Marchés Publics (AMP): Oui. SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur: Coopération technique belge, représentation en République démocratique du Congo, Att: M. Hermand Philippe, avenue Colonel Ebeya n° 15/17, CD-Gombe/Kinshasa. Tel.: 243 81 89 46 611 - 243 81 89 46 317. Fax: ctbrdc@ic.cd. I.2) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: La même qu'au point I.1), Coopération technique belge, représentation en République démocratique du Congo, Att: M. Hermand Philippe, avenue Colonel Ebeya nº 15/17, CD-Gombe/Kinshasa. Tel.: 243 81 89 46 611 - 243 81 89 46 317. E-mail: ctbrdc@ic.cd. I.3) Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: La même qu'au point I.1. I.4) Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Coopération technique belge, représentation en République démocratique du Congo, Att: M. Hermand Philippe, avenue Colonel Ebeya nº 15/17, CD-Gombe/Kinshasa. Tel.: 243 81 89 46 611 - 243 81 89 46 317. E-mail: ctbrdc@ic.cd. I.5) Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public. SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) Description II.1.2) Type de marché de fournitures: Achat. II.1.4) Accord-cadre: Non. II.1.5) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de véhicules tout terrain 4 x 4. CSC nº RDC 089. II.1.6) Description/objet du marché: L'appel d'offres porte sur l'acquisition, le transport, le dédouanement et la livraison de 16 véhicules tout terrain. Le soumissionnaire peut proposer des variantes libres, supérieures, par rapport aux données techniques figurant dans le CSC. Si celles-ci sont pertinentes et dans les conditions du CSC, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'en tenir compte. II.1.7) Lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Représentation CTB - Kinshasa en République démocratique du Congo. II.1.8) Nomenclature II.1.8.1) Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics): 34113200, 34113300, 34115000, 34120000. II.1.9) Division en lots: Non. II.1.10) Variantes prises en considération: Oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale: Seize (16) véhicules tout terrain 4 x 4. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution: 30 jours à compter de l'attribution du marché. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRES JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au marché III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Fixé à 5 %. Constitution du cautionnement: voir cahier spécial des charges CTB - RDC 089. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services attributaire du marché: Société commerciale, établissement commercial ou une personne morale. III.2) Conditions de participation III.2.1) Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur/du fournisseur/du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise: L'adjudicataire devra être un établissement commercial ou une personne morale. Il devra fournir les renseignements ci-après. III.2.1.1) Situation juridique - références requises: - Les statuts du soumissionnaire s'il est une personne morale avec les actes juridiques donnant mandat aux signataires (ou mandataires) le cas échéant; - le numéro d'identification nationale ou son équivalent selon le pays de résidence du soumissionnaire; - le registre de commerce; - l'attestation de l'autorité compétente du pays du soumissionnaire prouvant qu'il est en règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts et taxes suivant la législation du pays dans lequel il est établi; - l'attestation de l'autorité compétente du pays soumissionnaire prouvant qu'il est en règle avec sas obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale conformément aux dispositions de l'article 43 bis de l'AR du 8.1.1996 (ONSS, INSS); - un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance et dont il résulte que le soumissionnaire: n'est pas en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de concordat judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales, n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour un délit affectant sa moralité professionnelle ou qu'il n'a pas commis de faute grave en matière professionnelle. III.2.1.2) Capacité économique et financière - références requises: - Une déclaration du soumissionnaire confirmant son chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices. Si le soumissionnaire ne peut fournir ces documents, il doit fournir les raisons fondées ou produire d'autres documents que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de considérer; - une liste des principales livraisons effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou privés en République démocratique du Congo ou ailleurs. III.2.1.3) Capacité technique - références requises: - Le contrat de concessionnaire ou de représentant ou encore de distributeur des marques des véhicules proposés ou un document équivalent; - le document attestant l'existence et l'organisation du service après-vente en République démocratique du Congo. III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Prestations réservées à une profession particulière: Non. III.3.2) Les personnes morales seront tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de l'exécution du marché: Non. SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) Type de procédure: Ouverte. IV.2) Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction: Des critères énoncés dans le cahier des charges. IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: CTB - RDC 089. IV.3.2) Documents contractuels et documents additionnels - conditions d'obtention: Date limite d'obtention: 11.11.2004. Conditions et mode de paiement: La paiement sera effectué sur base d'une facture commerciale adressée à l'adjudicateur à l'adresse indiquée au point I.1) ci-dessus. Cette facture sera signée et datée en toute lettre. La facture sera accompagnée de: la liste de colisage; l'original de la déclaration en exonération des droits à l'importation (IE) valablement signé, pour chaque véhicule individuellement. Le paiement sera effectué après réception des fournitures faisant l'objet du marché, au lieu de livraison après constat de réception provisoire. II se fera uniquement par virement bancaire dans les cinquante (50) jours qui suivent la livraison, tout frais y relatif étant à la charge du fournisseur. IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 22.11.2004. Heure: 10:00. IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Anglais. Français. Néerlandais. IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres IV.3.7.1) Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Séance publique. IV.3.7.2) Date, heure et lieu: 10:00. CTB, 15/17, colonel Ebeya, CD-Kinshasa. SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) Avis non obligatoire: Non. VI.3) Ce marché s'inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires: Non. VI.4) Autres informations: I.3) Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Coopération technique belge, représentation en République démocratique du Congo, à l'attention de M. Hermand Philippe, avenue Colonel Ebeya nº 15/17, CD-Gombe/Kinshasa, tél. 243 81 89 46 611 - 243 81 89 46 317; Coopération technique belge, à l'attention de M. Dominiek Dolphen, 147, rue Haute, B-1000, Bruxelles, tél. 2 505 37 29, télécopieur 2 502 98 62, e-mail: dominiek.dolphen@btcctb.org. IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation (selon qu'il s'agit d'une procédure ouverte ou d'une procédure restreinte ou négociée): ou 52 jours à compter de la date d'envoi de l'avis. VI.5) Date d'envoi du présent avis: 1.10.2004.

CD-Gombe: vehicles

2110 - Contract notice

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Goods, Works and Services

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