F-Le Kremlin-Bicêtre: education services

General Information
Country:	France
Deadline for Responses:	Jan 9, 2006
Regulation of Procurement:	European Communities
EU Official Journal Publication:	#216199-2005 in 219 issue
Publication Date:	Nov 15, 2005
Awarding Authority:	ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, LE KREMLIN-BICETRE
Contract Nature:	Service contract
Procedure Type:	Open procedure
Type of Bid Required:	Global tender
Awarding Criteria:	The most economic tender
Original Language(s):	French
Abstract:	Common procurement vocabulary (CPV): 80000000, 80400000, 80420000. Education services. Adult and other education services. Training services.

Goods, Works and Services
Regions:	FR000 - FRANCE
Commodities:	80000000 - Education and training services 80400000 - Adult and other education services 80500000 - Training services

Summary
CONTRACT NOTICE Services SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Assistance publique Hôpitaux de Paris, Hôpital Bicêtre ACHA 78, rue du Général Leclerc, Attn: M. le directeur d'ACHA, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel. 1 53 14 69 11. Fax 1 53 14 01 02. Internet address(es): General address of the contracting authority: http://marchespublics.aphp.fr. Further information can be obtained at: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du Général Leclerc, Attn: Secrétariat des prestations de service, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. Specifications and additional documents (including documents for competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du Général Leclerc, Attn: Secrétariat des prestations de service, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. URL: http://marchespublics.aphp.fr. Tenders or requests to participate must be sent to: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du Général Leclerc, Attn: Secrétariat de Direction, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tel. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. URL: http://marchespublics.aphp.fr. II.1) DESCRIPTION II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 80000000, 80400000, 80420000. Description: Education services. Adult and other education services. Training services. SECTION IV: PROCEDURE IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents or descriptive document IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate: 9.1.2006 - 16:00. IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be drawn up: French.

Original Text
AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Assistance publique Hôpitaux de Paris, Hôpital Bicêtre ACHA 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de M. le directeur d'ACHA, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 11. Fax 1 53 14 01 02. Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marchespublics.aphp.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Secrétariat des prestations de service, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Secrétariat des prestations de service, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. URL: http://marchespublics.aphp.fr. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Assistance publique Hôpitaux de Paris, ACHA, Hôpital Bicêtre, 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Secrétariat de Direction, F-94270 Le Kremlin-Bicêtre. Tél. 1 53 14 69 00. Fax 1 53 14 01 02. URL: http://marchespublics.aphp.fr. I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: ACHA 06-055 du 11/05/2005. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services. Catégorie de service: n° 24. Lieu principal de prestation: France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, services généraux et divers services du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris Code NUTS: FR. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Formations de mise à niveau en français et mathématiques pour les zones sud et ouest de l'AP-HP - lots 1 et 2. Formations à l'anglais pour les médecins de l'AP-HP - lot 3. Formations au management du personnel et aux outils du management pour l'AP-HP- lots 4, 5 et 6. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 80000000, 80400000, 80420000. II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non. II.1.8) Division en lots: Oui Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui. II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale: Quantités prévisionnelles annuelles pour l'ensemble du marché: lot 1: 300 jours de formation groupe, lot 2: 300 jours de formation groupe, lot 3:15 jours de formation groupe, lot 4: 16 jours de formation groupe, lot 5: 22 jours de formation groupe, lot 6: 117 jours de formation groupe,. II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du: 3.5.2006. Jusqu'au: 31.10.2007. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations de mise à niveau en français et mathématiques pour la zone sud de l'AP-HP. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 80000000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle: 300 jours de formation groupe. 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet. LOT N° 2 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations de mise à niveau en français et mathématiques pour la zone ouest de l'AP-HP. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 80000000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 300 jours de formation groupe. 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet. LOT N° 3 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations à l'anglais pour les médecins de l'AP-HP. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 80000000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 15 jours de formation groupe. 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet. LOT N° 4 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations au management statégique. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 80000000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 16 jours de formation groupe. 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet. LOT N° 5 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations au management opérationnel. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 80000000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle annuelle 22 jours de formation groupe. LOT N° 6 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Formations aux outils de management. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 80000000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: quantité prévisionnelle estimée 117 jours de formation groupe. 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du siège concernés, et sera régie par le titre IV du code des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative. En application des articles 16 et 17 du code des marchés publics, les prix du marché seront: fermes. Le délai global de paiement est de 50 jours (art.96 du CMP). III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement de candidats est autorisé: dans ce cas, l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être co-signés par tous les membres du groupement et le nom du mandataire expressément désigné, en précisant sur la lettre de candidature (imprimé DC4 ou équivalent comprenant les même renseignements) si le groupement est solidaire ou conjoint. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour fournir les renseignements demandés ci-après les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale (DC5 et DC4 en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents « Déclaration du Candidat (DC) » édités par l'imprimerie nationale. Situation juridique - références requises: -Identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché, -numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif), -candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente: si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur, -déclarations / attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de concourir aux marchés publics, absence de condamnation pour infraction au code du travail, attestation de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation. Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate. III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - chiffres d'affaires en euros HT des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et spécifique à la prestation. III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Références (listes de références contrôlables des principales fournitures ou services fournis au cours des trois dernières années représentatives de l'objet du marché). - Qualification du candidat adaptée à la prestation (par tout moyen). Moyens techniques dont dispose la société candidate pour l'exécution de la prestation. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui. SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure: Ouverte. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1. crit 1 : le prix - coef 5, 2. crit 2 : la qualité des méthodes, objectifs et évaluations pédagogiques - coef 3, 3. crit 3 la qualité des supports et des intervenants - coef 2. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: ACHA 06-055 du 11/05/2005. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: Prix: zéro EUR. Conditions et mode de paiement: la date limite de demande des dossiers est fixée au 09/01/2006 à 16h00. Tout dossier sur support matériel sera transmis gratuitement sur demande écrite par courrier ou télécopie à ACHA, ou remis en main propre contre récépissé. Il est également possible de télécharger gratuitement le dossier sur le site http://marchespublics.aphp.fr dès parution de l'avis au BOAMP. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 9.1.2006 - 16:00. IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui. procédure non publique. SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent marché à un caractère périodique. La date de publication du prochain avis est prévue en juin 2006 et pour un début de marché prévisionnel en janvier 2007. VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Accord-cadre: non. Autre nomenclature pertinente (CPA/NACE/CPC): sans objet. Critères d'attribution: par ordre de priorité décroissante: oui. Avis non obligatoire: non. Autres informations: L'AP - HP est un Établissement Public de Santé. L'AP - HP s'engage sur un montant financier minimum et le titulaire s'engage sur un montant financier maximum. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 14 décembre 2005 les plis électroniques devront être déposés sur le site http://marchespublics.aphp.fr. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont : ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DWF. La transmission d'éventuels documents protégés par le secret se fait séparément de l'offre électronique par voie papier. ACHA utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site : http://www.finances.gouv.fr/minefi/publique/marches_publics. Les modalités de recours sont le recours gracieux auprès du directeur d'ACHA, hiérarchique auprès de la directrice générale de l'AP-HP, ou contentieux auprès du tribunal administratif de Paris. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.11.2005.

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2210 - Contract notice

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